Marque enregistrée - Marque en vigueur

CarapaceTM
Madame oussama chaffar

Numéro de dépôt :
4675171
Date de dépôt :
18/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2030
CarapaceTM de oussama chaffar

Présentation de la marque CarapaceTM

Déposée par voie électronique le 18 août 2020 par madame oussama chaffar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CarapaceTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est madame oussama chaffar domicilié(e) 77 rue maraichers - 91140 - villebon sur yvette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur oussama chaffar domicilié(e) 77 rue maraichers - 91140 - villebon sur yvette - France.

La marque CarapaceTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4675171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CarapaceTM arrivera à expiration en date du 18 août 2030.

oussama chaffar a également déposé les autres marques suivantes : CARAPACE


Madame oussama chaffar - 77 rue maraichers - 91140 - villebon sur yvette - France


Monsieur oussama chaffar - 77 rue maraichers - 91140 - villebon sur yvette - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.